maladies.orphelines

toutes les maladies orphelines
 
AccueilRechercherGaleriePortailDernières imagesS'enregistrerConnexion
maladies.orphelines

maladies.orphelines - Enregistrement - Règlement


Conditions d'utilisation du forum

Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur. Vous vous engagez à ne pas poster de messages incitant ou évoquant des pratiques illégales, ou contrevenant aux conditions générales d’utilisation du service.

Les modérateurs et administrateurs de ce forum  s’efforceront de supprimer ou éditer les messages à caractère répréhensible qui pourraient être postés sur le forum. Vous reconnaissez que tous les messages postés sur ce forum expriment l’opinion de leurs auteurs respectifs, et non celle des modérateurs ou administrateurs.

Afin d’assurer la modération de ce forum, tout message contrevenant aux dispositions précédentes pourra être édité ou supprimé sans préavis par les modérateurs et administrateurs du forum. Tout abus peut également être sanctionné par un bannissement ou une suppression du compte. Nous nous réservons la possibilité d’informer votre fournisseur d’accès et/ou les autorités judiciaires de tout comportement malveillant.

Recueil de vos données personnelles. En vous inscrivant sur ce forum, vous acceptez que celui-ci recueille certaines données à caractère personnel vous concernant. Ce recueil des données est effectué soit par le biais des informations que vous nous communiquez, soit par l’utilisation des services elle-même, pour des données techniques nécessaires au bon fonctionnement du forum. Vous pouvez à tout moment accéder, modifier ou supprimer les données vous concernant. L'utilisateur de moins de 16 ans certifie avoir obtenu le consentement de son responsable légal afin de procéder à la présente inscription. Pour plus d'informations, nous vous invitons à lire notre politique de confidentialité.

Ce forum utilise des cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation. Vous pouvez prendre connaissance de la finalité d'utilisation des cookies sur cette page d’aide. Vous pouvez choisir dans les paramètres de votre navigateur de ne pas activer les cookies, ce choix étant susceptible de perturber le bon fonctionnement du forum.

Ce forum est susceptible de vous envoyer des messages électroniques (e-mail), tels que des notifications d'activité, ou des newsletters, envoyées par Forumactif ou par un administrateur de ce forum. Vous pouvez choisir dans les préférences de votre profil de recevoir ou de ne pas recevoir chacun de ces messages.


En cliquant sur le bouton ' J'accepte le règlement ' ci-dessous :
- Vous reconnaissez avoir lu dans son intégralité le présent règlement ;
- Vous vous engagez à respecter sans réserve le présent règlement ;
- Vous accordez aux modérateurs de ce forum le droit de supprimer, déplacer ou éditer n'importe quel sujet de discussion à tout moment.

 
Conditions d'utilisation du forum

 

Le forum de discussion  donne la possibilité, de confronter son opinion sur les maladies dîtes orphelines à celle des autres malades ou parents d’enfants malades, en déposant des messages, sous sa propre responsabilité, et dans le respect des conventions régissant la liberté d'expression. Nous encourageons régulièrement à s'exprimer sur ce forum de discussion car la diversité des points de vue échangés sur un sujet donné leur donne vie, richesse et intérêt.
Toutefois, il convient, lors de vos échanges de messages sur les forums, de garder à l'esprit
les règles de bonne conduite que tout visiteur est tenu de respecter et qui sont définies dans les Règles de Comportement en Ligne, élaborées dans le respect de la législation applicable

Contrat. Si un message sur un ce  forum contrevenait à ces règles, n'hésitez pas à nous en faire part au mot-clé Modérateur.

 Nous prendrons alors les mesures adéquates.

(Avec toutes les diligences requises).   


Le respect d'autrui
Vous ne devez en aucun cas insulter les autres participants aux forums, ni tenir des propos haineux, grossiers ou vulgaires (même masqués par des symboles ou d'autres caractères). Faites preuve en toute occasion de respect envers les autres abonnés.
Nos Règles  interdisent ainsi à tout participant d'harceler, de menacer, de nuire à d'autres participants. Cela signifie notamment que vous ne devez en aucune manière procéder à des attaques personnelles en particulier sur la race, la nationalité, l'origine ethnique, la religion, le sexe, les préférences sexuelles, les opinions politiques, philosophiques, l'appartenance syndicale, la profession, les handicaps
ou toute autre différence. Si vous ne partagez pas le point de vue d'un autre participant, critiquez son point de vue avec arguments à l'appui et non la personne.
Au regard des règles, vous ne devez pas diffuser un message dans nos forums sous une fausse identité dans le but d'attribuer à autrui un propos qu'il n'a pas tenu. "diffuser dans un forum un message hors sujet ou contraire à la finalité du forum, diffuser le même message dans un trop grand nombre de forums ou encore poster des questions qui ne sont pas
nécessaires ou dont la réponse se trouve déjà sur le forum. Il vous est également demandé d'écrire en lettres minuscules".
Nous vous demandons par ailleurs de ne pas diffuser de messages comportant des programmes informatiques (notamment virus, ver, cheval de Troie ) susceptibles d'engendrer des dommages pour les participants des forums et/ou leur matériel.
De même, nous vous demandons instamment de ne pas déposer des messages délibérément provocateurs ou de nature à entraîner des échanges stériles ou polémiques.

 

Le respect de la vie privée
Nous vous rappelons que la collecte d'adresses e-mail sur nos forums à l'insu des participants est totalement prohibée par la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 et que quiconque se livre à ce type d'activité peut se voir exposé à des sanctions pénales et civiles.
Il est précisé que tout participant à un forum de discussion peut exercer l'ensemble des droits qui lui sont reconnus par la loi du 6 janvier 1978, et dispose notamment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant, en envoyant un mail au fondateur ou modérateur.

Conformément aux règles nous nous engageons s'engage à ne pas collecter les données communiquées à travers ses forums à l'insu des ses participants et à ne pas les utiliser à d'autres buts que ceux indiqués par les règles, et à ne pas les communiquer à des tiers, sauf accord exprès.


Le contenu des messages

Veillez à ne pas afficher, transmettre, faire la promotion ou faciliter la distribution de tout message illégal ou contestable pour une personne raisonnable (notamment des messages à caractère menaçant, diffamant, vulgaire, obscène, haineux, raciste ...). Contrairement à certaines idées reçues, la loi est en tous points applicable sur les services en ligne et sur Internet. Vous êtes ainsi tenu de respecter la loi française, notamment en matière d'incitation aux crimes et délits, à la haine raciale ou au suicide et en matière d'atteinte à la vie privée, de diffamation, d'injure publique, de révisionnisme, de protection des mineurs... Nous vous rappelons en particulier en ce sens que tenir des propos racistes mais aussi inciter à des débordements de nature raciste est sévèrement puni par la loi.
Vous ne devez pas diffuser, publier ou distribuer dans nos forums des informations et documents à caractère erroné (par exemple en matière boursière), diffamant, interdit, pornographique, obscène ou tout autre contenu à caractère illégal
. N'oubliez pas que des enfants peuvent prendre part également à ces forums.
Vous ne devez pas télécharger de fichiers ou permettre le téléchargement de fichiers, de logiciel ou tout autre élément protégé par le Code de la propriété intellectuelle, le droit au respect de la vie privée ou par toute autre loi en vigueur, à moins que vous ne déteniez les droits y afférant, ou que vous ayez reçu tous les accords nécessaires préalables à cette utilisation.
Toute forme de sollicitation commerciale, diffusion publicitaire, offre de services ou offre rémunérée et tout envoi de messages non sollicités ne sont pas autorisés dans ce forum et feront
l’objet de refus du modérateur à sa diffusion et à l’exclusion définitive du forum.

 

Informations supplémentaires
1. Nous nous dégageons de toute responsabilité quant à l'impossibilité d'accéder aux messages et photos publiés sur nos forums, leur suppression ou leur altération.


2. Nous n'assumons aucunement la responsabilité du contenu des messages diffusés, ni du contenu de sites web proposés via un lien hypertexte dans un message diffusé sur un forum. L'auteur d'un message endosse l'entière responsabilité de son contenu et nous garantit  de toute réclamation qui pourrait lui être faite à cet égard.


3. D'une manière générale, nous ne filtrerons pas le Contenu des messages avant leur diffusion sur ce forum. Toutefois, nous nous réservons le droit de supprimer immédiatement et sans préavis tout Contenu non conforme aux règles, et de manière générale, à la législation applicable et aux règles de la Nétiquette en vigueur sur Internet. Vous recevrez alors un avertissement relatif à la violation des règles précitées. Si, toutefois, il s'agit d'une infraction grave ou si vous avez déjà fait l'objet d'un avertissement, nous pourrons résilier votre participation au forum sans préavis.


4. Nous tenons à vous rappeler que les règles contenues dans le présent document n'ont nullement été établies pour entraver votre liberté d'expression mais sont le gage d'une utilisation plus agréable du forum.
5. Votre conduite en ligne doit être dictée par le bon sens, le respect d'autrui et la politesse la plus élémentaire. Si tous les participants observent ces quelques règles de bonne conduite, les échanges de messages en ligne sur ce forum resteront toujours conviviaux et enrichissants.

6. Nous vous souhaitons de passer un agréable moment sur ce forum.

 

                                                                      Le Modérateur.